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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAEF TERAG FRANCE
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L'ESPACE VETEMENTS DE TRAVAIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ESPACE VETEMENTS DE TRAVAIL
SAS NAEF TERAG FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1452880
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2018

Présentation de la marque L'ESPACE VETEMENTS DE TRAVAIL

Déposée le 4 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAEF TERAG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ESPACE VETEMENTS DE TRAVAIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAEF TERAG FRANCE domicilié(e) 1 avenue Louison Bobet, ZA des Marais,94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2361112) - 94120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2361112) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ESPACE VETEMENTS DE TRAVAIL est expirée depuis le 4 mars 2018.

NAEF TERAG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HASSON , INNOVA , MUZELLE DULAC , PROCOULEUR , NAEF TERAG FRANCE


SAS NAEF TERAG FRANCE Société par actions simplifiée - 1 avenue Louison Bobet, ZA des Marais,94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2361112) - 94120 - France - SIREN 552091225


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2361112) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2008 n°2361112 - Publication au BOPI 2008-01-18

Renouvellement sans limitation n°2104497 - Publication au BOPI 1998-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 7 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°466720 - Publication au BOPI 2007-12-07

Inscription le 7 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466719 - Publication au BOPI 2007-12-07

Vêtements, chaussures y compris les vêtements et chaussures de sécurité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.